Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAN BULLS
M. Gérome NOGRET

Numéro de dépôt :
3975109
Date de dépôt :
16/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2023
AMERICAN BULLS de Gérome NOGRET

Présentation de la marque AMERICAN BULLS

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2013 par monsieur Gérome NOGRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMERICAN BULLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur Gérome NOGRET domicilié(e) Habitation Cocoyer, Les Anses d'arlet - 97217 - Martinique - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérome NOGRET domicilié(e) Habitation Cocoyer, Les Anses d'arlet - 97217 - Martinique - France.

La marque AMERICAN BULLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN BULLS est expirée depuis le 16 janvier 2023.

Gérome NOGRET a également déposé les autres marques suivantes : AMERICAN HOLSTEIN


M. Gérome NOGRET - Habitation Cocoyer, Les Anses d'arlet - 97217 - Martinique - France


M. Gérome NOGRET - Habitation Cocoyer, Les Anses d'arlet - 97217 - Martinique - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries. Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).